A LA UNE | 07-07-21
La pandémie Covid-19 a confronté notre société à la problématique de l’éthique de la santé publique. Elle nous oblige à la questionner dans un contexte d’urgence, mais également dans celui d’une crise durable, et nous incite à tenter de lui donner un nouvel élan.Cet exercice, que le CCNE souhaite...
A LA UNE | 07-07-21
La notion de consentement a évolué ces dernières années sous l’effet de situations nouvelles engendrées par les progrès de la médecine et des techniques et par la confrontation des personnels du soin et du social à de nouvelles vulnérabilités. De nouvelles questions éthiques doivent être posées,...
A LA UNE | 06-07-21
© AFP / JOEL SAGET   Le Professeur Jean-François DELFRAISSY, Président du Comité Consultatif National d’Éthique pour les sciences de la vie et de la santé, les Présidents d’Honneur, les membres du CCNE font part de leur profonde tristesse d’apprendre le décès du Professeur Axel KAHN...
A LA UNE | 28-06-21
Le Comité consultatif national d’éthique vient de décider de constituer un groupe de travail sur la fin de vie. Ce groupe est animé par trois membres du CCNE : Régis Aubry, Alain Claeys et Florence Gruat.Télécharger le communiqué de presse
A LA UNE | 09-06-21
Le CCNE s’est penché à deux reprises sur la question de la vaccination depuis le début de la crise sanitaire. Le premier texte rendu le 18 décembre 2020 constituait une réponse à une saisine du ministre des Solidarités et de la Santé et s’inscrivait dans un contexte d’incertitude en matière de...
A LA UNE | 31-05-21
Lors de la réunion plénière du CCNE le 20 mai 2021, Mme Karine Lefeuvre, membre du CCNE a été élue Vice-Présidente du Comité.Karine Lefeuvre est professeure à l’Ecole des hautes études en santé publique au département des Sciences humaines et sociales (EHESP Rennes-Paris) depuis 2007 sur les thèmes...
A LA UNE | 21-05-21
AVIS DU COMITÉ NATIONAL PILOTE D’ÉTHIQUE DU NUMÉRIQUELe « véhicule autonome » : enjeux d’éthiqueDans sa lettre du 15 juillet 2019 donnant mission au président du CCNE de mettre en œuvre une démarche pilote concernant les questions d’éthique des sciences, technologies, usages et...
A LA UNE | 11-05-21
Le Comité national pilote d'éthique du numérique (CNPEN) et l'Institut Covid-19 Ad Memoriam organisent un colloque intitulé Numérique et pandémie - Les enjeux d’éthique un an après  Le Vendredi 11 juin 2021 de 9h à 16h15En visioconférenceTélécharger l'invitation
A LA UNE | 07-05-21
« Les personnes âgées au risque de la pandémie -         Premiers enseignements à tirer »-          Un colloque organisé par l’Institut Covid 19 Ad Memoriam et le Comité consultatif national d’éthique...
copyright Frédéric Labrouche
A LA UNE | 20-04-21
Par un décret du 19 avril 2021 paru au Journal officiel, mardi 20 avril 2021, le Pr Jean François Delfraissy est reconduit à la présidence du CCNE, sur proposition du président de la République en février dernier et après avis favorable du Parlement. Jean-François Delfraissy, préside par...
A LA UNE | 29-03-21
Enjeux éthiques soulevés par la vaccination contre la Covid-19Depuis le début de la crise il y a un an, le CCNE s’est prononcé à plusieurs reprises, d’une part sur les EHPAD et, plus récemment, sur les enjeux éthiques posés par la vaccination contre la Covid-19. L’Opinion du CCNE, communiquée le 18...
A LA UNE | 21-12-20
Le ministre des solidarités et de la santé a saisi le 20 novembre 2020 le CCNE afin qu’il « contribue à la définition d’un cadre éthique sur la politique de vaccination, en particulier sur l’obligation de la vaccination contre la Covid-19, ainsi que sur les questions liées à la possibilité de...
A LA UNE | 10-12-20
Le ministre des solidarités et de la santé a sollicité, le 2 octobre 2020, le Comité consultatif national d’éthique (CCNE) afin de recueillir son avis sur l’allongement du délai d’accès à l’interruption volontaire de grossesse (IVG), visant à renforcer le droit à l’avortement et à « ...
A LA UNE | 30-11-20
 Accès aux innovations thérapeutiques : Enjeux éthiques Avis 135 De nouveaux médicaments constituent des innovations thérapeutiques à haute valeur ajoutée. On y trouve par exemple des traitements anticancéreux, à base d’anticorps monoclonaux ou des traitements « personnalisés...
A LA UNE | 17-11-20
 Enjeux éthiques de la prise en charge et de l’accès aux soins pour tous en situation de forte tension liée à l’épidémie de Covid-19  Le Comité consultatif national d’éthique rend publique sa réponse à la saisine du ministre des solidarités et de la santé du 3 novembre 2020.  ...
A LA UNE | 21-07-20
 Bulletin de veille n° 3 : Enjeux d'éthique liés aux outils numériques en télémédecine et télésoin dans le contexte de la COVID-19 Ce bulletin de veille s’inscrit dans le cadre du travail de veille sur les enjeux éthiques liés aux usages du numérique en contexte de crise sanitaire...
A LA UNE | 21-07-20
 Ce bulletin de veille s’inscrit dans le cadre du travail de veille sur les enjeux éthiques liés aux usages du numérique en contexte de crise sanitaire mené par le Comité national pilote d’éthique du numérique (CNPEN). L’épidémie de SARS-CoV-2 a exacerbé à la fois le besoin d’informations...
A LA UNE | 26-06-20
 Le Comité national pilote d’éthique du numérique (CNPEN) a été créé en décembre 2019 à la demande du Premier ministre. Constitué de 27 membres, ce comité réunit des spécialistes du numérique, des philosophes, des médecins, des juristes et des membres de la société civile. L’une des trois...
A LA UNE | 15-06-20
 La Commission européenne a publié le 19 février 2020 un Livre blanc intitulé « Intelligence artificielle. Une approche européenne axée sur l’excellence et la confiance » qu’il a soumis à consultation publique. Ce texte est la contribution du CNPEN à cette consultation.  ...
A LA UNE | 20-05-20
 Réponse à la saisine du Conseil scientifique Covid-19 du 4 mai 2020 Télécharger le document
A LA UNE | 14-05-20
Le Comité national pilote d’éthique du numérique (CNPEN) a été saisi le 30 avril 2020 par le ministre des Solidarités et de la Santé et le secrétaire d’État chargé du Numérique au sujet des questionnements éthiques liés à la conception, à la mise en oeuvre et aux usages d’outils numériques dans les...
A LA UNE | 07-05-20
La ministre des solidarités et de la santé, ainsi que le secrétaire d’État chargé de laprotection de l’enfance, ont saisi le CCNE d’une demande d’avis sur la définition duprojet d’adoption et les critères de l’apparentement entre un pupille de l’État et unefamille adoptive. Ils ont souhaité...
A LA UNE | 29-04-20
 Communiqué du Comité National Pilote d’Éthique du Numérique (CNPEN)  Enjeux d’éthique du numérique du suivi épidémiologique en sortie de confinement Télécharger le communiqué  
A LA UNE | 17-04-20
Suite à la publication au Journal Officiel du décret n°2020-384 du 1er avril 2020 au sujet notamment des dispositions funéraires, le CCNE a reçu de nombreuses interpellations et messages convergents exprimant une forte incompréhension de la part des professionnels de santé. C'est pour cela que le...
A LA UNE | 07-04-20
Réflexions et points d’alerte sur les enjeux d’éthique du numérique en situation de crise sanitaire aiguë: Ce premier bulletin de veille du Comité national pilote d’éthique du numérique présente le contexte et développe deux points spécifiques. D’une part les questionnements...
A LA UNE | 01-04-20
Réponse à la saisine du Ministère des Solidarités et de la Santé du 25 Mars 2020 sur le renforcement des mesures de protection dans les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) et les unités de soins de longue durée (USLD).Télécharger le documentTélécharger le...
A LA UNE | 13-03-20
 COVID-19 CONTRIBUTION DU COMITÉ CONSULTATIF NATIONAL D’ÉTHIQUE Enjeux éthiques face à une pandémie Réponse à la saisine du ministre en charge de la santé et de la solidarité  Cette contribution du CCNE n’échappe pas aux contraintes de temps liées à son objet même : il...
A LA UNE | 03-03-20
Nos connaissances sur les génomes ont remarquablement progressé, particulièrement grâce aux progrès des technologies de l’ingénierie génomique. De nombreuses applications ont vu le jour, et d’autres sont espérées, tant pour la santé de l’homme, que dans les domaines végétal et animal. Face aux...
A LA UNE | 28-01-20
Dans le cadre de la Nuit des idées, co-organisée par le Comité consultatif national d’éthique (CCNE) et l’Ecole normale supérieure, le 30 Janvier sur le thème "Controverses du Vivant", les deux partenaires se sont associé à l’Hebdomadaire le 1 pour un numéro spécial
A LA UNE | 07-01-20
 Le Comité Consultatif National d’Ethique vous présente ses meilleurs vœux pour 2020.
A LA UNE | 02-12-19
Une dimension nationale pour répondre à des enjeux éthiques majeurs. Le Comité Consultatif National d’Éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE) a été chargé par le Premier ministre de constituer un comité pilote d’éthique du numérique. Organisé sur le mode de fonctionnement du...
A LA UNE | 27-11-19
L’avis 132 du CCNE « Questions éthiques soulevées par la situation des personnes ayant des variations du développement sexuel » a été rendu public le mercredi 27 novembre 2019 Télécharger l’avisEt le communiqué de presse
A LA UNE | 12-11-19
télécharger l'avis 131 du CCNE « Cadre éthique de l’expérimentation pédagogique en situation réelle » rendu public le jeudi 7 novembre 2019  
A LA UNE | 16-07-19
6 Présentations de lycéens résumées par de jeunes étudiants de l’Ecole Normale Supérieure, de Sciences Po, en stage au CCNE (Jeanne AQUILI, Lina BOGNARD, Maxime CHIAPPINI et Sotirios TSINGANAS) ainsi que par des chargés de missions du CCNE (Louise BACQUET et Joseph EYRAUD)Mercredi 22 mai 2019Maison...
A LA UNE | 28-06-19
Le rapport d’activité du CCNE 2017-2018 est paru !Vous pouvez le consulter en ligne ou l’obtenir en version papier sur demande auprès de communication@comite-ethique.fr
A LA UNE | 27-06-19
Après une première rencontre des comités d’éthique des organismes de recherche, des universités et des académies en novembre fin 2017, le CCNE a renouvelé l’expérience en conviant les différents acteurs de l’éthique institutionnelle à une réunion, à Paris, le 26 juin 2019.  Si la première...
A LA UNE | 28-05-19
 Les données massives en santé ont un impact important et croissant en permettant par leur exploitation d’importantes innovations dans le domaine de la recherche, dans la prise en charge des patients et l’organisation du système de soins. Les mutations technologiques et culturelles à l’œuvre...
A LA UNE | 13-05-19
 « La santé numérique ». C’est autour de ce thème que va se dérouler le 22 mai 2019, à la Maison de la Chimie à Paris, le Forum lycéen de bioéthique du CCNE (Comité consultatif national d’éthique pour les sciences de la vie et la santé) qui réunira, comme chaque année, une dizaine de...
A LA UNE | 22-03-19
 Position du Comité Consultatif National d’Éthique (CCNE) La détermination de l’âge des enfants et adolescents étrangers peut se révéler utile pour leur conférer leur éventuel statut de mineur, notamment pour définir les droits et protections dont ils peuvent ou doivent bénéficier, ainsi...
A LA UNE | 07-03-19
 La Plateforme nationale pour la recherche sur la fin de vie lance une enquête pour identifier les chercheurs travaillant dans ce domaine ou souhaitant développer cette thématique. L'objectif est de rendre visible la recherche française sur ce sujet à travers une cartographie et un annuaire en...
A LA UNE | 25-02-19
 Mme Karine Lefeuvre vient d’être élue vice-présidente du CCNE. Agée de 47 ans, elle est docteur en droit et professeure à l’Ecole des hautes études en santé publique (EHESP Rennes-Paris) depuis 2007 sur les thèmes de Droit et éthique de la protection des personnes et de Démocratie en...
A LA UNE | 25-01-19
 Le Pr. Jean-François Delfraissy a été reconduit dans ses fonctions de Président du CCNE par décret du Président de la République en date du 21 Janvier 2019.Retrouvez l’article du Journal Officiel de la République Française sur le lien suivant : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte....

+

+

+

+

+

+

+

+

+

+

+

+

+

+

+

+

+

+

+

+

+

+

+

+

+

+

+

+

+

+

+

+

+

+

+

+

+

+

+

+

+

+

+

Actualités

07/07/21
La pandémie Covid-19 a confronté notre société à...
07/07/21
La notion de consentement a évolué ces dernières...
06/07/21
© AFP / JOEL SAGET   Le Professeur...

Agenda

Le pass sanitaire : quels enjeux juridiques et...
Le Comité national pilote d'éthique du...
« Les personnes âgées au risque de la...

Dernières publications