Avis et recommandations sur "Génétique et médecine: de la prédiction à la prévention". Rapport. (1995-10-30)
Thèmes
Législation, droits
Avis sur le transfert d'embryons après décès du conjoint (ou du concubin). Rapport. (1993-12-17)
Avis sur l'éthique de la recherche dans les sciences du comportement humain. Rapport (1993-10-14)
Avis sur le recensement des glaucomateux en France et la localisation chromosomique du (ou des) gène (s) responsable(s). (1993-01-19)
Avis sur la transfusion sanguine au regard de la non-commercialisation du corps humain. Rapport. (1991-12-02)
Avis sur la non-commercialisation du génome humain. Rapport. Réflexions générales sur les problèmes éthiques posés par les recherches sur le génome humain. (1991-12-02)
Avis sur l'application des tests génétiques aux études individuelles, études familiales et études de population. (Problèmes des "banques de l'ADN", des "banques" de cellules et de l'…
Avis sur la non-commercialisation du corps humain. (1990-12-13)
Etat des études conduites par le Comité concernant les dons de gamètes et d'embryons. (1989-12-15)