Avis sur les problèmes éthiques liés aux diagnostics anténatals : le diagnostic prénatal (DPN) et le diagnostic préimplantatoire (DPI) (2009-10-15)
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Questions éthiques soulevées par une possible pandémie grippale (2009-02-05)
Ethique et surdité de l’enfant : éléments de réflexion à propos de l'information sur le dépistage systématique néonatal et la prise en charge des enfants...
Santé, éthique et argent : les enjeux éthiques de la contrainte budgétaire sur les dépenses de santé en milieu hospitalier (2007-06-28)
Questions éthiques posées par les nanosciences, les nanotechnologies et la santé. (2007-03-07)
Questions éthiques posées par la délivrance de l'information génétique néonatale à l'occasion du dépistage de maladies génétiques. (2007-05-10)
Problèmes éthiques posés par des démarches de prédiction fondées sur la détection de troubles précoces du comportement chez l'enfant (2007-02-06)
Avis sur les problèmes éthiques posés par l'informatisation de la prescription hospitalière et du dossier du patient (16 février 2006)
Avis sur la formation à l'éthique médicale (2004-04-29)
Transposition en droit français de la directive européenne relative aux essais cliniques de médicaments : un nouveau cadre éthique pour la recherche sur l'homme (2003-09-18)