Avis sur les réductions embryonnaires et foetales. (1991-06-24)
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Avis concernant des greffes intracérébrales de tissus mésencéphaliques d'embryons humains chez cinq malades parkinsoniens dans un but d'expérimentation thérapeutique. (1990-12-13)
Avis sur la non-commercialisation du corps humain. (1990-12-13)
Avis sur l'organisation actuelle du don de gamètes et ses conséquences. (1990-07-18)
Avis sur les recherches sur l'embryon soumises à moratoire depuis 1986 et qui visent à permettre la réalisation d'un diagnostic génétique avant transplantation. (1990-07-18)
Etat des études conduites par le Comité concernant les dons de gamètes et d'embryons. (1989-12-15)
Avis relatif à la diffusion des techniques d'identification par analyse de l'ADN (techniques des empreintes génétiques). (1989-12-15)
Avis sur les greffes de cellules nerveuses dans le traitement de la maladie de Parkinson. Rapport. (1989-10-16)
Avis sur le dépistage des toxicomanies dans l'entreprise. Rapport. (1989-10-16)