Avis sur la non-commercialisation du génome humain. Rapport. Réflexions générales sur les problèmes éthiques posés par les recherches sur le génome humain. (1991-12-02)
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Avis sur les problèmes éthiques posés par la lutte contre la diffusion de l'infection par le virus de l'immuno-déficience humaine (VIH). Rapport. (1988-12-16)
Recommandations sur les Comités d'éthique locaux. Rapport. (1988-11-07)
Avis concernant les problèmes éthiques posés par l'appréciation des risques du SIDA par la recherche d'anticorps spécifiques chez les donneurs de sang. Rapport. (1985-05-13)
Avis sur les problèmes éthiques nés des techniques de reproduction artificielle. Rapport. (1984-10-23)