Avis sur les questions éthiques liées au développement et au financement des soins palliatifs (2009-11-12)
Avis
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Avis sur les problèmes éthiques liés aux diagnostics anténatals : le diagnostic prénatal (DPN) et le diagnostic préimplantatoire (DPI) (2009-10-15)
Questions éthiques soulevées par une possible pandémie grippale (2009-02-05)
Questionnements pour les Etats Généraux de la bioéthique (2008-10-09)
"Dossier médical personnel" et l'informatisation des données de santé
Ethique et surdité de l’enfant : éléments de réflexion à propos de l'information sur le dépistage systématique néonatal et la prise en charge des enfants...
Sur la situation en France des personnes, enfants et adultes, atteintes d’autisme (2007-11-08)
Migration, filiation et identification par empreintes génétiques. (2007-10-09)
A propos d'un test (ISET-Oncologie) visant à détecter dans le sang des cellules tumorales circulantes (2007-09-24)
Santé, éthique et argent : les enjeux éthiques de la contrainte budgétaire sur les dépenses de santé en milieu hospitalier (2007-06-28)