Recommandations sur les Comités d'éthique locaux. Rapport. (1988-11-07)
Avis
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Avis sur l'expérimentation médicale et scientifque sur des sujets en état de mort cérébrale. Rapport.
Avis sur l'utilisation de la mifépristone (RU486). Rapport. (1987-12-16)
Avis sur une demande concernant une étude réalisée sur des sujets volontaires sains au cours d'une expérience de simulation des modifications cardio-vasculaires et des tissus...
Avis sur les problèmes posés par le développement des méthodes d'utilisation de cellules humaines et de leurs dérivés. Rapport. (1987-02-23)
Avis relatif aux recherches et utilisation des embryons humains in vitro à des fins médicales et scientifiques. Rapport. (1986-12-15)
Avis sur les expérimentations sur des malades en état végétatif chronique. Rapport. (1986-02-24)
Avis concernant les problèmes éthiques posés par l'appréciation des risques du SIDA par la recherche d'anticorps spécifiques chez les donneurs de sang. Rapport. (1985-05-13)
Avis sur les problèmes posés par le diagnostic prénatal et périnatal. Rapport. (1985-05-13)
Avis sur les registres médicaux pour études épidémiologiques et de prévention. Rapport. (1985-06-05)