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Relations avec le Parlement

12/04/16

Auditions du Président du CCNE devant le Parlement

 

-AUDITION DU PRESIDENT DU CCNE DEVANT LES COMMISSIONS PERMANENTES 

 (application de  l’article 13 de la Constitution)

-2 octobre 2012 Commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale :

-Audition de M. Jean-Claude Ameisen, candidat envisagé par le Président de la République (CCNE) est envisagée par le Président de la République

(http://www.assemblee-nationale.fr/14/cr-soc/12-13/c1213001.asp#P2_43

-3 octobre 2012 Commission des affaires sociales du Sénat :

-Audition de M. Jean-Claude Ameisen, candidat envisagé par le Président de la République à la présidence du CCNE

http://www.senat.fr/compte-rendu-commissions/20121001/soc.html#toc2

-26 novembre 2014 Commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale 

-Audition de de  reconduction à la présidence  du CCNE envisagée par le Président de la République

http://www.assemblee-nationale.fr/14/cr-soc/14-15/c1415021.asp#P2_43

-2 décembre 2014 Commission des affaires sociales du Sénat

Audition de de  reconduction à la présidence  du CCNE envisagée par le Président de la République http://www.senat.fr/compte-rendu-commissions/20141201/soc.html

 

AUDITION DEVANT LA COMMISSION D’ENQUETE DU SENAT SUR LE BILAN ET LE CONTROLE DE LA CREATION, DE L'ORGANISATION, DE L'ACTIVITE ET DE LA GESTION DES AUTORITES ADMINISTRATIVES INDEPENDANTES

-9 juin 2015 Compte-rendu de l’audition

http://www.senat.fr/compte-rendu-commissions/20150608/ce_aai.html#toc2

AUDITIONS DEVANT L’OFFICE PARLEMENTAIRES DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES OPECST

Auditions lors d’une réunion de l’OPECST

Organisation de débat public par le CCNE Article L .1412-1-1 du code de la santé publique

-21 mai 2013 Audition de du président du CCNE, sur l'organisation du débat national sur la procréation médicalement assistée (PMA)

http://www.senat.fr/compte-rendu-commissions/20130520/opecst.html#toc2

 

-9 décembre 2014  Audition du président du CCNE, sur la fin de vie

http://www.senat.fr/compte-rendu-commissions/20141208/opecst.html#toc3

 

Participation à des auditions publiques de l’OPECST

-25 juin 2014  Médecine personnalisée : enjeux éthiques et sociétaux »

Rapport et compte-rendu http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-off/i1724.asp

-20 janvier 2015 L’état des lieux de la gestion actuelle de l’apaisement de la douleur et perspectives médicales de son amélioration »

Rapport et compte-rendu  http://www.senat.fr/rap/r14-326/r14-326.html

http://www.assemblee-nationale.fr//14/rap-off/i2621.asp

-24 septembre 2015 Innovation et changements climatiques : l'apport de l'évaluation scientifique et technologique

http://videos.assemblee-nationale.fr/Datas/an/portail/video.3150747_5603ecd682fe6.opecst--innovation-et-changements-climatiques-14h45-24-septembre-2015

http://videos.assemblee-nationale.fr/Datas/an/portail/video.3150747_5603ecd682fe6.opecst--innovation-et-changements-climatiques-14h45-24-septembre-2015

-25 novembre 2015 Les enjeux éthiques et sociétaux de l’épigénétique -

http://www.assemblee-nationale.tv/video.3394768_5655684e1c186.opecst---enjeux-ethiques-et-societaux-de-l-epigenetique-25-novembre-2015

http://www.assemblee-nationale.tv/video.3401533_5655b63ccdbe7.opecst---enjeux-ethiques-et-societaux-de-l-epigenetique-suite-25-novembre-2015

-7 avril 2016 Les enjeux des nouvelles biotechnologies : la modification ciblée du génome avec CRISPR-CAS9

Programme

http://www2.assemblee-nationale.fr/content/download/38922/370510/version/9/file/Programme+AP+biotechno+7.04.2016.pdf

Vidéo

http://videos.assemblee-nationale.fr/video.3843570_5706039a79d3f.opecst--la-modification-ciblee-du-genome-avec-crispr-cas9-7-avril-2016